Termes et Conditions

Les présentes termes et conditions définissent les règles applicables aux services fournis par Velog Xpress, spécialisée dans le transport de fret aérien et de cargo. En utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions régissent la relation entre Velog Xpress et ses clients en ce qui concerne la fourniture de services de transport de marchandises, y compris le fret aérien, la gestion douanière, la logistique et tout autre service connexe. Velog Xpress s'engage à transporter les marchandises conformément aux accords établis avec le client et en respectant les délais convenus, sous réserve des conditions climatiques, des dispositions légales et des situations exceptionnelles.

Article 2 : Prix

Les prix de nos services de transport sont déterminés en fonction des caractéristiques suivantes :

Type de service choisi (fret express, régulier, volumineux, etc.)
Poids, dimensions et nature des marchandises
Distance à parcourir et destination
Services additionnels (assurance, suivi, gestion douanière, etc.)

Les prix sont exprimés en [devise locale] et incluent, sauf mention contraire, toutes taxes applicables. Velog Xpress se réserve le droit de modifier ses tarifs en cas de variation des coûts externes (frais de carburant, taxes douanières, fluctuations monétaires), avec notification préalable au client.

Article 3 : Rabais et Offres Spéciales

Des rabais peuvent être accordés sur certains services ou pour des volumes importants, selon les conditions définies au moment de la demande. Ces rabais sont fixés au cas par cas, selon la relation commerciale et les volumes d'expédition. Les offres promotionnelles sont sujettes à des conditions particulières et ne sont valables que pendant la période spécifiée.

Article 4 : Mode de Paiement

Le paiement des services de Velog Xpress peut être effectué par les moyens suivants :

Carte de crédit/débit
Virement bancaire
Paiement électronique sécurisé

Le paiement doit être effectué au plus tard à la date d'apéchéance spécifiée sur la facture. Sauf accord contraire, tous les paiements doivent être effectués avant l'expédition des marchandises.

Article 5 : Retard de Paiement

En cas de retard de paiement, Velog Xpress se réserve le droit de :

Appliquer des pénalités de retard équivalant à [pourcentage %] par mois sur le montant restant dû.
Suspendre la prestation de services jusqu'au règlement complet des sommes dues.
Réévaluer les conditions de crédit du client pour les services futurs.
Si le retard de paiement persiste au-delà de [nombre de jours], Velog Xpress pourra initier des actions légales pour recouvrer les sommes dues, avec des frais supplémentaires à la charge du client.

Article 6 : Clauses de Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Velog Xpress fera tout son possible pour respecter les délais convenus. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des retards causés par des événements indépendants de notre volonté (catastrophes naturelles, grèves, retards douaniers, restrictions aériennes, etc.).

Le client s'engage à fournir des informations complètes et exactes concernant l'adresse de livraison et à garantir que le destinataire est disponible pour recevoir la marchandise. En cas d'absence ou de refus de réception, des frais supplémentaires peuvent être appliqués pour le stockage ou la nouvelle tentative de livraison.

Article 7 : Responsabilité

Velog Xpress est responsable de la marchandise à partir du moment où elle est prise en charge jusqu'à sa livraison finale. En cas de dommage, de perte ou de retard, la responsabilité de Velog Xpress est limitée à [montant maximal ou norme en vigueur], sauf si une assurance complémentaire a été souscrite par le client.

Les dommages indirects ou consécutifs (perte de profit, perte d'opportunité) ne sont pas couverts par notre responsabilité, sauf disposition contraire convenue par écrit.

Article 8 : Force Majeure

Velog Xpress ne pourra être tenu responsable des retards ou de l'incapacité à exécuter ses obligations en raison de circonstances imprévisibles ou indépendantes de sa volonté, telles que les catastrophes naturelles, guerres, émeutes, grèves, pandémies, décisions gouvernementales ou toute autre situation de force majeure.

Article 9 : Résolution des Litiges

En cas de litige lié à l'exécution ou à l'interprétation des présentes Conditions, Velog Xpress et le client s'efforceront de résoudre le différend à l'amiable. Si aucune solution n'est trouvée, le litige sera soumis à la juridiction compétente du siège social de Velog Xpress.

Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur d'Haiti.

En signant ou en acceptant ces Termes et Conditions, vous reconnaissez avoir pris connaissance des droits et obligations définis ci-dessus et vous vous engagez à les respecter.